Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sel du Bassin d'Arcachon
Madame sandie roche

Numéro de dépôt :
4506555
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Sel du Bassin d\'Arcachon de sandie roche

Présentation de la marque Sel du Bassin d'Arcachon

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par madame sandie roche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sel du Bassin d'Arcachon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est madame sandie roche domicilié(e) 40 allée des bouvreuils - 33470 - le teich - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sandie roche domicilié(e) 40 allée des bouvreuils - 33470 - le teich - France.

La marque Sel du Bassin d'Arcachon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sel du Bassin d'Arcachon arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

sandie roche a également déposé les autres marques suivantes : Sel d'Arguin , DUNES DE SEL DU BASSIN D'ARCACHON , LA SALINE DU BASSIN D'ARCACHON


Madame sandie roche - 40 allée des bouvreuils - 33470 - le teich - France


Madame sandie roche - 40 allée des bouvreuils - 33470 - le teich - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.